17024_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AULNAY"


Informations

Nom du document DU_17024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AULNAY
Maillage 17024 AULNAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 17:17
Publié le 06/01/2026 à 09:04
Mis à jour le 06/01/2026 à 09:04
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17024_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03686639efa7ec77f6c8db8df251c90c
Producteur Mairie d'Aulnay de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AULNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17024
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3963162,45.9865114,-0.3010249,46.0519371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17024_procedure_20251210.pdf Procédure
17024_rapport_1_20231002.pdf Partie 1
17024_rapport_20240916.pdf Rapport
17024_rapport_20251210.pdf Rapport
17024_rapport_2_20231002.pdf Partie 2
17024_rapport_3_20231002.pdf Partie 3
17024_rapport_4_20231002.pdf Partie 4
17027_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17024_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
17024_reglement_graphique_1_20251210.pdf Règlement graphique 1
17024_reglement_graphique_2_20251210.pdf Règlement graphique 2
17024_reglement_graphique_3_20251210.pdf Règlement graphique 3
17024_eie_20251210.pdf Eie
17024_info_lin_19_aep_20231002.pdf Info lin 19 aep
17024_info_lin_texte_20231002.pdf Info lin texte
17024_info_pct_20231002.pdf Info pct
17024_info_surf_04_20231002.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17024_liste_SUP_20231002.pdf Liste SUP
17024_liste_annexes_20251210.pdf Liste annexes
17024_plan_SUP_20231002.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aulnay de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@aulnay-de-saintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@aulnay-de-saintonge.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17024 AULNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.