07031_PLU_20200403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRIAS-ET-CASTELJAU"



Informations

Nom du document DU_07031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRIAS-ET-CASTELJAU
Maillage 07031 BERRIAS-ET-CASTELJAU
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2020 à 16:51
Publié le 28/10/2020 à 13:50
Mis à jour le 28/10/2020 à 13:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 07031_PLU_20200403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-036c4c8523d80af3d1c6e3aa47755d64
Producteur Mairie de Berrias-et-Casteljau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERRIAS-ET-CASTELJAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2020.
Emprise [4.1738413,44.3345166,4.2377432,44.4239346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/10/2020
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2020
Localisateurs de ressources
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_PLU.pdf (URL)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OGC:ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07031_procedure_20200403.pdf Procédure
07031_rapport_1_20200403.pdf Partie 1
07031_rapport_2_20200403.pdf Partie 2
07031_padd_20200403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07031_prescription_surf_05_01_20200403.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
07031_reglement_20200403.pdf Règlement écrit
07031_reglement_graphique_20200403.pdf Règlement graphique
07031_info_lin_19_01_1_20200403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07031_info_lin_19_01_2_20200403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07031_info_lin_19_01_3_20200403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
07031_info_surf_03_00_20200403.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
07031_info_surf_04_00_20200403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07031_info_surf_16_00_20200403.pdf Site archéologique
07031_info_surf_19_01_1_20200403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07031_info_surf_19_01_2_20200403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07031_info_surf_99_00_1_20200403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07031_info_surf_99_00_2_20200403.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07031_liste_sup_20200403.pdf Liste sup
07031_plan_sup_20200403.pdf Plan sup
07031_orientations_amenagement_20200403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Berrias-et-Casteljau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@berrias-et-casteljau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Berrias-et-Casteljau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@berrias-et-casteljau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.