33333_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PORGE"



Informations

Nom du document DU_33333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PORGE
Maillage 33333 LE PORGE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 11:33
Publié le 13/10/2025 à 14:18
Mis à jour le 13/10/2025 à 14:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33333_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0378112c08570ce5c44a30aac0405b31
Producteur Commune du Porge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PORGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33333
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.2326781,44.8080435,-1.0372717,44.9220251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/03/2019
Date de publication : 13/07/2017
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33333_procedure_20250923.pdf Procédure
33333_rapport_1_20250923.pdf Partie 1
33333_rapport_2_20250923.pdf Partie 2
33333_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33333_prescription_surf_02_00_20250923.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33333_prescription_surf_47_01_20250923.pdf Réseaux publics d'eau
33333_prescription_surf_47_03_20250923.pdf Réseaux publics d'assainissement
33333_prescription_surf_47_04_20250923.pdf Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
33333_prescription_surf_99_00_20250923.pdf Autre
33333_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
33333_reglement_graphique_0_20250923.pdf Tableau d’assemblage
33333_reglement_graphique_1_20250923.pdf Règlement graphique 1
33333_reglement_graphique_2_20250923.pdf Règlement graphique 2
33333_info_surf_04_00_1_20250923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
33333_info_surf_04_00_2_20250923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
33333_info_surf_14_00_20250923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33333_info_surf_99_00_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33333_liste_sup_20250923.pdf Liste sup
33333_plan_sup_20250923.pdf Plan sup
33333_orientations_amenagement_1_20250923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Porge
Téléphone : 0556265015
Courriel : urbanisme@mairie-leporge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0556265015
Courriel : urbanisme@mairie-leporge.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33333 LE PORGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.