21582_PLU_20200706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTENAY"



Informations

Nom du document DU_21582
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTENAY
Maillage 21582 SANTENAY
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 15:22
Publié le 04/09/2020 à 18:41
Mis à jour le 04/09/2020 à 18:41
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21582_PLU_20200706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-038aec29185c265d7c008fb41c6dc6fb
Producteur Mairie de Santenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [4.66396,46.899844,4.7219483,46.9367171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21582_procedure_20200706.pdf Procédure
21582_rapport_1_20150625.pdf Partie 1
21582_rapport_2_20150625.pdf Partie 2
21582_padd_20150625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21582_prescription_surf_05_00_20150625.pdf Emplacement réservé
21582_reglement_20150625.pdf Règlement écrit
21582_reglement_graphique_1_20150625.pdf Règlement graphique 1
21582_reglement_graphique_2_20150625.pdf Règlement graphique 2
21582_info_lin_19_01_AEP_20150625.pdf Info lin 19 01 AEP
21582_info_lin_19_01_ASST_20150625.pdf.pdf Info lin 19 01 ASST
21582_info_surf_05_20150625.pdf Zone d'aménagement différé
21582_info_surf_19_20150625.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21582_info_surf_99_20150625.pdf Autre
21582_liste_sup_20200706.pdf Liste sup
21582_plan_sup_20200706.pdf Plan sup
21582_orientations_amenagement_20150625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Santenay
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-de-santenay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-de-santenay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.