32051_CC_20250715

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEZERIL"


Informations

Nom du document DU_32051
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEZERIL
Maillage 32051 BEZERIL
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2025 à 08:17
Publié le 21/08/2025 à 12:13
Mis à jour le 21/08/2025 à 12:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 32051_CC_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03a73de10487d58d7b23af584498a3f8
Producteur Mairie de Tourrenquets

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZERIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32051
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8549031,43.5100716,0.9073182,43.5565032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32051_procedure_20250715.pdf Procédure
32051_rapport_20250715.pdf Rapport
32051_MRAe_sup_20250715.pdf MRAe sup
32051_alea_inondation_20250715.pdf Alea inondation
32051_liste_annexes_20250715.pdf Liste annexes
32051_liste_contraintes_20250715.pdf Liste contraintes
32051_liste_sup_20250715.pdf Liste sup
32051_plan_sup_20250715.pdf Plan sup
32051_secteur_CC_20250715.pdf Secteur CC

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tourrenquets
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourrenquets@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bezeril@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.