95024_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTHIES"


Informations

Nom du document DU_95024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTHIES
Maillage 95024 ARTHIES
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2024 à 20:34
Publié le 13/09/2024 à 18:27
Mis à jour le 13/09/2024 à 18:27
Statut
Version 11
Nom de l'archive 95024_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03b5ff5f417499f11816d7bac282a276
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARTHIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.7769132,49.0720116,1.8184068,49.1149745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95024_procedure_20240530.pdf Procédure
95024_rapport_1_20240530.pdf Partie 1
95024_rapport_2_20240530.pdf Partie 2
95024_rapport_3_20240530.pdf Partie 3
95024_rapport_4_20240530.pdf Partie 4
95024_rapport_5_20240530.pdf Partie 5
95024_padd_20240530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95024_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
95024_reglement_graphique_1_20240530.pdf Règlement graphique 1
95024_liste_annexes_20240530.pdf Liste annexes
95024_liste_sup_20240530.pdf Liste sup
95024_plan_reseaux_assainissement_20240530.pdf Plan reseaux assainissement
95024_plan_reseaux_eau_potable_20240530.pdf Plan reseaux eau potable
95024_orientations_amenagement_1_20240530.pdf OAP 1
95024_orientations_amenagement_2_20240530.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.