63341_CC_20091022

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-FERREOL-DES-COTES"


Informations

Nom du document DU_63341
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-FERREOL-DES-COTES
Maillage 63341 SAINT-FERREOL-DES-COTES
Source Inconnue
Téléversé le 15/10/2019 à 17:41
Publié le 16/10/2019 à 09:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 63341_CC_20091022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03ccc92d3d1d2dce26ddcfcb6060afa4
Producteur AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FERREOL-DES-COTES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.648535271561576,45.50950267668078,3.7388394820297135,45.561664328482266]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/10/2009
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63341_annexes_sanitaires_20091022.pdf Annexes sanitaires
63341_eval_n2000_1091_20091022.pdf Eval n2000 1091
63341_info_surf_05_20091022.pdf Zone d'aménagement différé
63341_info_surf_08_20091022.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63341_info_surf_19_20091022.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63341_info_surf_19_aep_eu_20091022.pdf Info surf 19 aep eu
63341_info_surf_21_20091022.pdf Projet de PPRN et PPRM
63341_info_surf_99_20091022.pdf Autre
63341_info_surf_argile_20091022.pdf Info surf argile
63341_liste_sup_20091022.pdf Liste sup
63341_plan_sup_20091022.pdf Plan sup
63341_procedure_20091022.pdf Procédure
63341_rapport_20091022.pdf Rapport
63341_reglement_graphique_20091022.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Téléphone : None
Courriel : elodie.chantegrel@ambertlivradoisforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : elodie.chantegrel@ambertlivradoisforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.