55291_PLU_20230309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-EN-BARROIS"


Informations

Nom du document DU_55291
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-EN-BARROIS
Maillage 55291 LIGNY-EN-BARROIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2023 à 11:22
Publié le 10/07/2023 à 11:52
Mis à jour le 10/07/2023 à 11:52
Statut
Version 3
Nom de l'archive 55291_PLU_20230309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03f790d8a1ca38e362cab592538e1250
Producteur Espace et Territoires

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55291_procedure_20171205.pdf Procédure
55291_procedure_20230309.pdf Procédure
55291_rapport_20171205.pdf Rapport
55291_rapport_20230309.pdf Rapport
55291_padd_20171205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55291_prescription_surf_02_20171205.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55291_reglement_20171205.pdf Règlement écrit
55291_reglement_20230309.pdf Règlement écrit
55291_reglement_graphique_20171205.pdf Règlement graphique
55291_reglement_graphique_20230309.pdf Règlement graphique
55291_info_lin_19_aep_20171205.pdf Info lin 19 aep
55291_info_lin_19_eu_20171205.pdf Info lin 19 eu
55291_info_surf_04_20171205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55291_info_surf_14_bruit_20171205.pdf Info surf 14 bruit
55291_liste_sup_20171205.pdf Liste sup
55291_note_non_technique_20171205.pdf Note non technique
55291_notice_annexes_sanitaire_19_20171205.pdf Notice annexes sanitaire 19
55291_plan_sup_20171205.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.