253102388_SCOT_20260309

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA GRANDE AGGLOMERATION TOULOUSAINE"


Informations

Nom du document scot_253102388
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA GRANDE AGGLOMERATION TOULOUSAINE
Maillage scot_253102388 SCOT DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 11:41
Publié le 20/03/2026 à 13:54
Mis à jour le 20/03/2026 à 13:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 253102388_SCOT_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-03fc735c80e996b9a4a71545658a6973
Producteur Syndicat Mixte d'Etudes de l'Agglomération Toulousaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253102388
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0175354,43.3637175,1.7132028,43.7671421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 75000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
253102388_20180118_delib_prescription_R_20260309.pdf Délibération de prescription
253102388_20220422_delib_debat_pas_R_20260309.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
253102388_20230426_delib_evaluation_R_20260309.pdf Delib evaluation
253102388_20231204_delib_debat_pas_R_20260309.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
253102388_20250707_delib_arret_R_20260309.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
253102388_20260309_delib_approbation_R_20260309.pdf Délibération d’approbation
253102388_procedure_20260309.pdf Procédure
253102388_daac_20260309.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
253102388_doo_20260309.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253102388_pas_20260309.pdf Projet d'aménagement stratégique
253102388_annexe_delib_approbation_1_20260309.pdf Annexe delib approbation 1
253102388_annexe_delib_approbation_2_20260309.pdf Annexe delib approbation 2
253102388_annexe_delib_approbation_3_20260309.pdf Annexe delib approbation 3
253102388_consommation_espace_20260309.pdf Analyse de la consommation d'espace
253102388_deliberations_20260309.pdf Deliberations
253102388_diagnostic_20260309.pdf Diagnostic
253102388_diagnostic_agricole_20260309.pdf Diagnostic agricole
253102388_etat_initial_environnement_20260309.pdf Etat initial environnement
253102388_evaluation_environnementale_20260309.pdf Evaluation environnementale
253102388_justification_choix_20260309.pdf Justification des choix
253102388_potentialites_ecologiques_20260309.pdf Potentialites ecologiques
253102388_programme_actions_20260309.pdf Programme actions
253102388_resume_non_technique_20260309.pdf Resume non technique
253102388_territoires_enjeux_metropolitains_20260309.pdf Territoires enjeux metropolitains
253103388_annexe_notice_20260309.pdf Annexe notice

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte d'Etudes de l'Agglomération Toulousaine
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.dejoannis@smeat-agglotoulouse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte d'Etudes de l'Agglomération Toulousaine
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.dejoannis@smeat-agglotoulouse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.