17226_PLU_20130713

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZERAY"


Informations

Nom du document DU_17226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZERAY
Maillage 17226 MAZERAY
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2021 à 16:21
Publié le 17/05/2021 à 15:31
Mis à jour le 17/05/2021 à 15:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17226_PLU_20130713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03fe78eb9d95d7efe4796c8f7a001e98
Producteur Cdc Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2021.
Emprise [-0.5874433,45.8812068,-0.5293515,45.9428042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17226_procedure_20130713.PDF Procedure
17226_rapport_20130713.pdf Rapport
17226_padd_20130713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17226_reglement_20130713.pdf Règlement écrit
17226_reglement_graphique_20130713.pdf Règlement graphique
17226_infi_lin_texte_20130713.pdf Infi lin texte
17226_info_lin_19_aep_20130713.pdf Info lin 19 aep
17226_liste_SUP_20130713.pdf Liste SUP
17226_plan_SUP_20130713.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cdc Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17226 MAZERAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.