60434_PLU_20121213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTEMER"



Informations

Nom du document DU_60434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTEMER
Maillage 60434 MORTEMER
Source Inconnue
Téléversé le 27/12/2019 à 11:31
Publié le 09/01/2020 à 23:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60434_PLU_20121213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-040241cbcad0e0f576b0ad7d292247d6
Producteur Mairie - Mortemer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTEMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.6446869793397565,49.556892008273124,2.700289340973132,49.58270975070136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/10/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60434_info_lin_19_01_20121213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60434_info_surf_04_00_20121213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60434_orientations_amenagement_18_00_20121213.pdf OAP 18 00
60434_padd_20121213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60434_prescription_surf_05_00_20121213.pdf Emplacement réservé
60434_rapport_20121213.pdf Rapport
60434_reglement_20121213.pdf Règlement écrit
60434_reglement_graphique_0_20121213.pdf Tableau d’assemblage
60434_reglement_graphique_1_20121213.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Mortemer
Téléphone : 02 35 94 20 50
Courriel : mairie.mortemer@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 35 94 20 50
Courriel : mairie.mortemer@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.