69109_PLU_20220317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LANTIGNIE"



Informations

Nom du document DU_69109
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LANTIGNIE
Maillage 69109 LANTIGNIE
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2022 à 12:31
Publié le 05/05/2022 à 14:57
Mis à jour le 05/05/2022 à 14:57
Statut
Version 8
Nom de l'archive 69109_PLU_20220317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04374b6a6d5063e49ab6cbebb7099cf4
Producteur Communauté de Communes Saône-Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANTIGNIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69109
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2022.
Emprise [4.5997295,46.1341784,4.6352648,46.1826116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69109_procedure_20220317.pdf Procédure
69109_rapport_20220317.pdf Rapport
69109_padd_20191003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69109_prescription_lin_24_00_20220317.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
69109_prescription_surf_02_00_1_20220317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69109_prescription_surf_02_00_2_20220317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69109_prescription_surf_02_00_3_20220317.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69109_prescription_surf_16_01_20220317.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69109_reglement_20220317.pdf Règlement écrit
69109_reglement_graphique_20220317.pdf Règlement graphique
69109_info_surf_04_00_20220317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69109_info_surf_08_00_20220317.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69109_info_surf_14_00_20220317.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69109_info_surf_19_01_20220317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69109_plan_reseau_aep_20220317.pdf Plan reseau aep
69109_plan_reseau_asst_20220317.pdf Plan reseau asst
69109_sup_liste_20220317.pdf Sup liste
69109_sup_plan_20220317.pdf Sup plan
69109_orientations_amenagement_20220317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Saône-Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.