28403_PLU_20190711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VER-LES-CHARTRES"


Informations

Nom du document DU_28403
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VER-LES-CHARTRES
Maillage 28403 VER-LES-CHARTRES
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2023 à 10:49
Publié le 25/01/2023 à 11:25
Mis à jour le 25/01/2023 à 11:25
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 28403_PLU_20190711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-043c2498179748b293001849e8908565
Producteur CHARTRES MÉTROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VER-LES-CHARTRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28403
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.4611183,48.3584062,1.5071682,48.3996943]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28403_procedure_20190711.pdf Procédure
28403_rapport_20190711.pdf Rapport
28403_PADD_20190711.pdf PADD
28403_reglement_20190711.pdf Règlement écrit
28403_reglement_graphique_1_20190711.pdf Règlement graphique 1
28403_reglement_graphique_2_20190711.pdf Règlement graphique 2
28403_annexes_sanitaires_20190711.pdf Annexes sanitaires
28403_arrete_classement_sonore_20190711.pdf Arrete classement sonore
28403_arrete_defrichement_surface_boisee_20190711.pdf Arrete defrichement surface boisee
28403_arrete_gestion_eau_20190711.pdf Arrete gestion eau
28403_arrete_vulnerabilite_20190711.pdf Arrete vulnerabilite
28403_couverture_annexes_20190711.pdf Couverture annexes
28403_couverture_sup_20190711.pdf Couverture sup
28403_fiche_sup_20190711.pdf Fiche sup
28403_plan_aep_20190711.pdf Plan aep
28403_plan_assainissement_20190711.pdf Plan assainissement
28403_plan_contraintes_20190711.pdf Plan contraintes
28403_prise_en_eau_aep_20190711.pdf Prise en eau aep
28403_repartition_zone_eau_20190711.pdf Repartition zone eau
28403_orientations_amenagement_20190711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CHARTRES MÉTROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.