59314_PLU_20240220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HORNAING"


Informations

Nom du document DU_59314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HORNAING
Maillage 59314 HORNAING
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2024 à 10:30
Publié le 11/04/2024 à 21:19
Mis à jour le 11/04/2024 à 21:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59314_PLU_20240220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-043e4b1ff6c0241cf76e8beae4d23d38
Producteur Mairie de Hornaing

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HORNAING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59314
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.3182863,50.3458901,3.3562522,50.3927614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59314_procedure_20240220.pdf Procédure
59314_rapport_1_20211012.pdf Partie 1
59314_rapport_2_20211012.pdf Partie 2
59314_rapport_3_20211012.pdf Partie 3
59314_rapport_4_20240220.pdf Partie 4
59314_padd_20211012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59314_reglement_20240220.pdf Règlement écrit
59314_reglement_graphique_20240220.pdf Règlement graphique
59314_annexe_collecte_traitement_des_dechets_20211012.pdf Annexe collecte traitement des dechets
59314_annexe_mesures_Natura2000_20211012.pdf Annexe mesures Natura2000
59314_annexe_projet_PPBE_20211012.pdf Annexe projet PPBE
59314_info_lin_19_01_1_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59314_info_lin_19_01_2_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59314_info_lin_19_01_3_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59314_info_lin_19_01_4_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
59314_info_lin_19_01_5_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
59314_liste_annexes_20240220.pdf Liste annexes
59314_liste_sup_20211012.pdf Liste sup
59314_plan_OD_20211012.pdf Plan OD
59314_plan_sup_20211012.pdf Plan sup
59314_rappport_EP_20240220.pdf Rappport EP
59314_resume_non_technique_EE_20211012.pdf Resume non technique EE
59314_orientations_amenagement_20240220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.