40267_PLU_20220719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUSTIN"


Informations

Nom du document DU_40267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUSTIN
Maillage 40267 SAINT-JUSTIN
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2022 à 13:29
Publié le 05/09/2022 à 13:44
Mis à jour le 05/09/2022 à 13:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40267_PLU_20220719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-043e73327b9e76fe6183154941e437d9
Producteur Commune de Saint-Justin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUSTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40267
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/09/2022.
Emprise [-0.2964839,43.9446757,-0.1567972,44.0365231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40267_procedure_20220719.pdf Procédure
40267_rapport_2_20220719.pdf Partie 2
40267_rapport_3_20220719.pdf Partie 3
40267_rapport_4_20220719.pdf Partie 4
40267_padd_20220719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40267_reglement_20220719.pdf Règlement écrit
40267_reglement_graphique_1_20220719.pdf Règlement graphique 1
40267_reglement_graphique_2_20220719.pdf Règlement graphique 2
40267_note_annexe_sanitaire_20220719.pdf Note annexe sanitaire
40267_note_derogation_recul_l111_1_4_20220719.pdf Note derogation recul l111 1 4
40267_plan_aptitude_sols_20220719.pdf Plan aptitude sols
40267_plan_projets_20220719.pdf Plan projets
40267_orientations_amenagement_20220719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Justin
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-justin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-justin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40267 SAINT-JUSTIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-JUSTIN a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 13 décembre 2023.

      40267_PLU_MEC1_00000000  
40267_20231213_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf