37193_PLU_20220419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RESTIGNE"



Informations

Nom du document DU_37193
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RESTIGNE
Maillage 37193 RESTIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2022 à 14:30
Publié le 14/06/2022 à 16:01
Mis à jour le 14/06/2022 à 16:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37193_PLU_20220419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-043e78ad36d6f28ff5542d7bf3b2af5b
Producteur Mairie de RESTIGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RESTIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37193
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/06/2022.
Emprise [0.1950468,47.2590717,0.2811968,47.3315887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37193_procedure_20201019.pdf Procédure
37193_procedure_20220419.pdf Procédure
37193_rapport_1_20220419.pdf Partie 1
37193_rapport_20201019.pdf Rapport
37193_rapport_2_20220419.pdf Partie 2
37193_rapport_3_20220419.pdf Partie 3
37193_padd_20201019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37193_prescription_surf_05_00_20201019.pdf Emplacement réservé
37193_reglement_20201019.pdf Règlement écrit
37193_annexe_1_ETUDELOIBARNIER_20220419.pdf Annexe 1 ETUDELOIBARNIER
37193_annexe_2_20220419.pdf Annexe 2
37193_informations_sols_20201019.pdf Informations sols
37193_liste_annexes_20201019.pdf Liste annexes
37193_liste_sup_20201019.pdf Liste sup
37193_orientations_amenagement_20201019.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RESTIGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@restigne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@restigne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.