30165_PLU_20240423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEJANNES-LES-ALES"



Informations

Nom du document DU_30165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEJANNES-LES-ALES
Maillage 30165 MEJANNES-LES-ALES
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2024 à 16:49
Publié le 03/05/2024 à 17:03
Mis à jour le 03/05/2024 à 17:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30165_PLU_20240423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0444772de1aff92b3c6e18680854f5c9
Producteur Mairie de Méjannes les Alès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEJANNES-LES-ALES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30165
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1295392,44.0840817,4.1731792,44.1186786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30165_procedure_20240423.pdf Procédure
30165_rapport_1_20240423.pdf Partie 1
30165_rapport_2_20240423.pdf Partie 2
30165_padd_20240423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30165_prescription_surf_01_00_20240423.pdf Espace boisé classé
30165_prescription_surf_05_00_20240423.pdf Emplacement réservé
30165_prescription_surf_39_00_20240423.pdf Hauteur
30165_reglement_20240423.pdf Règlement écrit
30165_reglement_graphique_1_20240423.pdf Règlement graphique 1
30165_info_surf_02_00_20240423.pdf Zone d'aménagement concerté
30165_info_surf_04_00_20240423.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30165_info_surf_14_00_20240423.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30165_info_surf_17_00_20240423.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30165_info_surf_32_00_20240423.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30165_info_surf_38_00_20240423.pdf Secteurs d'information sur les sols
30165_info_surf_99_00_OLD_20240423.pdf Info surf 99 00 OLD
30165_info_surf_99_00_autres_20240423.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (autres)
30165_info_surf_99_00_risques_20240423.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
30165_liste_annexes_20240423.pdf Liste annexes
30165_liste_sup_20240423.pdf Liste sup
30165_plan_sup_20240423.pdf Plan sup
30165_orientations_amenagement_20240423.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.