68277_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIQUEWIHR"


Informations

Nom du document DU_68277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIQUEWIHR
Maillage 68277 RIQUEWIHR
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2025 à 09:36
Publié le 27/02/2025 à 08:21
Mis à jour le 27/02/2025 à 08:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68277_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0450907768a86fc20a374162851e614b
Producteur Mairie de Riquewihr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIQUEWIHR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2183223,48.1531008,7.3202676,48.2056639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68277_procedure_20250204.pdf Procédure
68277_rapport_1_20250204.pdf Partie 1
68277_rapport_2_20250204.pdf Partie 2
68277_rapport_3_20250204.pdf Partie 3
68277_rapport_4_20250204.pdf Partie 4
68277_padd_20250204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68277_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
68277_reglement_graphique_20250204.pdf Règlement graphique
68277_info_lin_19_aep_1_20250204.pdf Info lin 19 aep 1
68277_info_lin_19_aep_2_20250204.pdf Info lin 19 aep 2
68277_info_lin_19_aep_3_20250204.pdf Info lin 19 aep 3
68277_info_lin_19_aep_4_20250204.pdf Info lin 19 aep 4
68277_info_lin_19_aep_5_20250204.pdf Info lin 19 aep 5
68277_info_lin_19_ass_1_20250204.pdf Info lin 19 ass 1
68277_info_lin_19_ass_2_20250204.pdf Info lin 19 ass 2
68277_info_surf_99_recommandations_archi_urbaines_paysageres_20250204.pdf Info surf 99 recommandations archi urbaines paysageres
68277_plan_SUP_20250204.pdf Plan SUP
68277_orientations_amenagement_20250204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Riquewihr
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@riquewihr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@riquewihr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.