33523_PLU_20260113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARGON"


Informations

Nom du document DU_33523
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARGON
Maillage 33523 TARGON
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 10:23
Publié le 20/02/2026 à 11:59
Mis à jour le 20/02/2026 à 11:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33523_PLU_20260113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0450c380f72fb2cb4a8c51bd2ecc3156
Producteur Mairie de Targon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARGON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33523
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3114127,44.7057881,-0.2273592,44.769289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33523_procedure_20260113.pdf Procédure
33523_rapport_1_20260113.pdf Partie 1
33523_rapport_2_20260113.pdf Partie 2
33523_rapport_3_20260113.pdf Partie 3
33523_rapport_4_20260113.pdf Partie 4
33523_padd_20260113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33523_reglement_20260113.pdf Règlement écrit
33523_reglement_graphique_20260113.pdf Règlement graphique
33523_prescription_surf_05_00_20260113.pdf Emplacement réservé
33523_prescription_surf_15_00_20260113.pdf Règles d’implantation des constructions
33523_orientations_amenagement_20260113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Targon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.targon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Targon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.targon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.