51509_CC_20200702

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE"


Informations

Nom du document DU_51509
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE
Maillage 51509 SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2024 à 18:24
Publié le 11/03/2024 à 13:38
Mis à jour le 11/03/2024 à 13:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51509_CC_20200702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-046e8f8441d208181689716b81f363a1
Producteur Commune de Saint-Pierre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51509
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2177137,48.9145957,4.2756163,48.9635791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51509_procedure_20200702.pdf Procédure
51509_rapport_20200702.pdf Rapport
51509_liste_SUP_20200702.pdf Liste SUP
51509_liste_annexes_20200702.pdf Liste annexes
51509_plan_SUP_20200702.pdf Plan SUP
51509_sectorisation_graphique_1_20200702.pdf Sectorisation graphique 1
51509_sectorisation_graphique_2_20200702.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.