76252_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETALONDES"


Informations

Nom du document DU_76252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETALONDES
Maillage 76252 ETALONDES
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 17:20
Publié le 09/10/2025 à 08:55
Mis à jour le 09/10/2025 à 08:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 76252_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-047355011dfc88bc8c2a085dedf8887d
Producteur GEOSTUDIO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETALONDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76252
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3744659,50.0164334,1.4061944,50.0489767]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76252_procedure_20070910.pdf Procédure
76252_procedure_20250930.pdf Procédure
76252_rapport_1_20070910.pdf Partie 1
76252_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
76252_padd_20070910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76252_prescription_surf_05_20070910.pdf Emplacement réservé
76252_reglement_20070910.pdf Règlement écrit
76252_reglement_20250930.pdf Règlement écrit à jour
76252_reglement_graphique_20070910.pdf Règlement graphique
76252_reglement_graphique_20200930.pdf Règlement graphique
76252_annexes_sanitaires_20070910.pdf Annexes sanitaires
76252_arrete_voies_bruyantes_20070910.pdf Arrete voies bruyantes
76252_indices_de_cavites_souterraines_20070910.pdf Indices de cavites souterraines
76252_liste_SUP_20070910.pdf Liste SUP
76252_plan_SUP_20070910.pdf Plan SUP
76252_plan_bilan_hydrologique_20070910.pdf Plan bilan hydrologique
76252_plan_indices_de_cavites_souterraines_20070910.pdf Plan indices de cavites souterraines
76252_plan_reseau_assainissement_20070910.pdf Plan reseau assainissement
76252_plan_reseau_eau_potable_20070910.pdf Plan reseau eau potable
76252_plan_voies_bruyantes_20070910.pdf Plan voies bruyantes
76252_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.