35046_CC_20230307

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LES BRULAIS"


Informations

Nom du document DU_35046
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LES BRULAIS
Maillage 35046 LES BRULAIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2023 à 11:09
Publié le 15/06/2023 à 12:06
Mis à jour le 15/06/2023 à 12:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35046_CC_20230307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0490765882d25695c5af803ebac23b7b
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES BRULAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35046
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0934072,47.8688489,-2.021981,47.9106923]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35046_procedure_20230307.pdf Procédure
35046_rapport_1_20230307.pdf Partie 1
35046_rapport_2_20230307.pdf Partie 2
35046_rapport_3_20230307.pdf Partie 3
35046_rapport_4_20230307.pdf Partie 4
35046_liste_annexes_20230307.pdf Liste annexes
35046_plan_dup_1_20230307.pdf Plan dup 1
35046_plan_sup_20230307.pdf Plan sup
35046_protection_paysagere_1_20230307.pdf Protection paysagere 1
35046_protection_paysagere_2_20230307.pdf Protection paysagere 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesbrulais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.