67233_PLU_20200314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERTZFELD"



Informations

Nom du document DU_67233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERTZFELD
Maillage 67233 KERTZFELD
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2023 à 08:58
Publié le 01/02/2023 à 09:17
Mis à jour le 01/02/2023 à 09:17
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 67233_PLU_20200314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04a34ffb72087d96326c513ae52dc0d2
Producteur Mairie de Kertzfeld

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KERTZFELD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67233
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5286518,48.3679274,7.592072,48.4141632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67233_procedure_20200314.pdf Procédure
67233_rapport_1_20200314.pdf Partie 1
67233_rapport_2_20200314.pdf Partie 2
67233_padd_20200314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67233_reglement_20200314.pdf Règlement écrit
67233_reglement_graphique_1_20200314.pdf Règlement graphique 1
67233_reglement_graphique_2_20200314.pdf Règlement graphique 2
67233_deliberation_DPU_04_00_20200314.pdf Deliberation DPU 04 00
67233_expertise_zone_humide_20200314.pdf Expertise zone humide
67233_info_lin_19_01_aep_20200314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
67233_info_lin_19_01_eu_20200314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
67233_info_surf_04_00_20200314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67233_info_txt_19_01_aep_20200314.pdf Info txt 19 01 aep
67233_info_txt_19_01_dechets_20200314.pdf Info txt 19 01 dechets
67233_info_txt_19_01_eu_20200314.pdf Info txt 19 01 eu
67233_liste_SUP_20200314.pdf Liste SUP
67233_liste_annexes_20200314.pdf Liste annexes
67233_plan_SUP_20200314.pdf Plan SUP
67233_sommaire_PLU_20200314.pdf Sommaire PLU
67233_orientations_amenagement_20200314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Kertzfeld
Téléphone : Aucun
Courriel : jcrouzery.mairiekertzfeld@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jcrouzery.mairiekertzfeld@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.