60236_PLU_20140425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAVY-LE-MELDEUX"



Informations

Nom du document DU_60236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAVY-LE-MELDEUX
Maillage 60236 FLAVY-LE-MELDEUX
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2021 à 11:12
Publié le 24/07/2021 à 18:41
Mis à jour le 24/07/2021 à 18:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60236_PLU_20140425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04a38ba4e1c3ab3d9f79dc20aea3c40f
Producteur Mairie - Flavy-le-Meldeux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAVY-LE-MELDEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60236
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/07/2021.
Emprise [3.0332116,49.6738265,3.0598739,49.6970052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60236_procedure_20140425.pdf Procédure
60236_rapport_20140425.pdf Rapport
60236_padd_20140425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60236_prescription_lin_47_01_20140425.pdf Réseaux publics d'eau
60236_prescription_surf_02_00_1_20140425.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
60236_prescription_surf_02_00_2_20140425.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
60236_prescription_surf_02_00_3_20140425.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
60236_prescription_surf_05_00_20140425.pdf Emplacement réservé
60236_reglement_20140425.pdf Règlement écrit
60236_reglement_graphique_0_20140425.pdf Tableau d’assemblage
60236_reglement_graphique_1_20140425.pdf Règlement graphique 1
60236_annexes_1_20140425.pdf Annexes 1
60236_annexes_2_20140425.pdf Annexes 2
60236_annexes_3_20140425.pdf Annexes 3
60236_annexes_4_20140425.pdf Annexes 4
60236_annexes_5_20140425.pdf Annexes 5
60236_annexes_6_20140425.pdf Annexes 6
60236_annexes_7_20140425.pdf Annexes 7
60236_info_lin_19_01_1_20140425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60236_info_surf_04_00_20140425.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60236_info_surf_19_01_20140425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60236_liste_des_annexes_20140425.pdf Liste des annexes
60236_orientations_amenagement_18_00_20140425.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Flavy-le-Meldeux
Téléphone : 0344433175
Courriel : flavy-le-meldeux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344433175
Courriel : flavy-le-meldeux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.