200071363_PLUi_20250612_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VICHY COMMUNAUTE partie A"


Informations

Nom du document DU_200071363_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VICHY COMMUNAUTE partie A
Maillage 200071363 PLUI VICHY COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 15:20
Publié le 05/08/2025 à 16:12
Mis à jour le 19/12/2025 à 09:33
Statut Téléchargeable
Version 10
Nom de l'archive 200071363_PLUi_20250612_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-04b2671c1522629b9f93d179409677ae
Producteur Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI VICHY COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071363
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4898121,45.9308398,3.8317197,46.2230723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.