95409_PLU_20191017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSELLES"



Informations

Nom du document DU_95409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSELLES
Maillage 95409 MOISSELLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2020 à 10:30
Publié le 20/10/2020 à 14:32
Mis à jour le 20/10/2020 à 14:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95409_PLU_20191017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04d773db682ee049a545885579df9d71
Producteur Mairie de Moisselles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2020.
Emprise [2.321785,49.0384225,2.3525438,49.0519733]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95409_jugement_20191017.pdf Jugement
95409_procedure_20191017.pdf Procédure
95409_rapport_20191017.pdf Rapport
95409_padd_20191017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95409_reglement_20191017.pdf Règlement écrit
95409_reglement_graphique_20191017.pdf Règlement graphique
95409_info_surf_14_00_20191017.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95409_info_surf_19_01_20191017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95409_info_surf_27_00_20191017.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95409_info_surf_38_00_20191017.pdf Secteurs d'information sur les sols
95409_info_surf_99_01_20191017.pdf autre relevant de la loi littoral
95409_info_surf_99_02_20191017.pdf autre relevant de la loi montagne
95409_info_surf_99_03_20191017.pdf Info surf 99 03
95409_liste_annexes_20191017.pdf Liste annexes
95409_liste_sup_20191017.pdf Liste sup
95409_plan_sup_20191017.pdf Plan sup
95409_orientations_amenagement_20191017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moisselles
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-moisselles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-moisselles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95409 MOISSELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.