55060_PLU_20140219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONZEE"


Informations

Nom du document DU_55060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONZEE
Maillage 55060 BONZEE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2021 à 10:45
Publié le 15/04/2021 à 17:15
Mis à jour le 15/04/2021 à 17:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55060_PLU_20140219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04e99ea4b7c8118e8c2cbe7f9cdef1ac
Producteur mairie de Bonzée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONZEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/04/2021.
Emprise [5.5218052,49.0667892,5.6167701,49.1117435]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/03/2021
Date de publication : 19/03/2021
Date de révision : 15/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55060_procedure_20140219.pdf Procédure
55060_rapport_20140219.pdf Rapport
55060_padd_20140219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55060_prescription_surf_05_20140219.pdf Emplacement réservé
55060_reglement_20140219.pdf Règlement écrit
55060_reglement_graphique_20140219.pdf Règlement graphique
55060_annexe_99_avis_cdcea_20130912.pdf Annexe 99 avis cdcea
55060_annexe_99_essences_locales_pnrl_20140219.pdf Annexe 99 essences locales pnrl
55060_annexe_99_sanitaire_20140219.pdf Annexe 99 sanitaire
55060_info_surf_04_20140219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55060_info_surf_19_20140219.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55060_liste_sup_20140219.pdf Liste sup
55060_plan_sup_20140219.pdf Plan sup
55060_orientations_amenagement_20140219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Bonzée
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebonzee@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebonzee@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.