80009_PLU_20171212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AILLY-LE-HAUT-CLOCHER"


Informations

Nom du document DU_80009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AILLY-LE-HAUT-CLOCHER
Maillage 80009 AILLY-LE-HAUT-CLOCHER
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2023 à 14:30
Publié le 16/10/2023 à 12:09
Mis à jour le 16/10/2023 à 12:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80009_PLU_20171212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04f866d2f649f0859609b25811a476eb
Producteur communaute de communes ponthieu marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AILLY-LE-HAUT-CLOCHER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9637046,50.0596366,2.0292317,50.0972174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80009_procedure_20171212.pdf Procédure
80009_rapport_20171212.pdf Rapport
80009_padd_20171212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80009_prescription_surf_05_01_20171212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80009_reglement_20171212.pdf Règlement écrit
80009_reglement_graphique_20171212.pdf Règlement graphique
80009_info_lin_19_01_1_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
80009_info_lin_19_01_2_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
80009_info_lin_19_01_3_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
80009_info_lin_99_00_1_20171212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80009_info_sur_99_00_2_20171212.pdf Info sur 99 00 2
80009_info_surf_99_00_1_20171212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80009_liste_annexes_20171212.pdf Liste annexes
80009_liste_sup_20171212.pdf Liste sup
80009_plan_sup_20171212.pdf Plan sup
80009_orientations_amenagement_20171212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communaute de communes ponthieu marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.