21002_PLU_20190327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGEY"



Informations

Nom du document DU_21002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGEY
Maillage 21002 AGEY
Source Inconnue
Téléversé le 13/09/2019 à 13:30
Publié le 18/09/2019 à 09:29
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 21002_PLU_20190327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-050e8efcd9e3b3261f58bcd0590a3113
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.736955157463111,47.270399158925706,4.784009696205806,47.306257984976035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21002_info_lin_14_00_20190327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21002_info_lin_19_01_20190327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21002_info_lin_27_00_20190327.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
21002_info_lin_99_00_20190327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21002_info_surf_99_00_1_20190327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21002_info_surf_99_00_2_20190327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21002_liste_sup_20190327.pdf Liste sup
21002_orientations_amenagement_20190327.pdf OAP
21002_padd_20190327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21002_plan_sup_20190327.pdf Plan sup
21002_procedure_20190327.pdf Procédure
21002_rapport_20190327.pdf Rapport
21002_reglement_20190327.pdf Règlement écrit
21002_reglement_graphique_20190327.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieagey2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieagey2@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.