31120_PLU_20251017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CASTERA"


Informations

Nom du document DU_31120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CASTERA
Maillage 31120 LE CASTERA
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 13:19
Publié le 07/11/2025 à 13:53
Mis à jour le 07/11/2025 à 13:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31120_PLU_20251017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-052304c27674e709d805e2ce684c49bc
Producteur MAIRIE DE LE CASTERA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CASTERA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31120
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1162525,43.6488993,1.1842394,43.6941925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31120_20170202_delib_prescription_E_20251017.pdf Délibération de prescription
31120_20211203_delib_debat_padd_E_20251017.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
31120_20231214_delib_approbation_E_20251017.pdf Délibération d’approbation
31120_20251017_delib_arret_E_20251017.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
31120_procedure_20251017.pdf Procédure
31120_rapport_1_20251017.pdf Partie 1
31120_rapport_2_20251017.pdf Partie 2
31120_rapport_3_20251017.pdf Partie 3
31120_rapport_4_20251017.pdf Partie 4
31120_padd_20251017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31120_reglement_20251017.pdf Règlement écrit
31120_reglement_graphique_20251017.pdf Règlement graphique
31120_annexes_sanitaires_20251017.pdf Annexes sanitaires
31120_liste_annexes_20251017.pdf Liste annexes
31120_old_20251017.pdf Old
31120_sup_20251017.pdf Sup
31120_oap_20251017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LE CASTERA
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lecastera31.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lecastera31.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.