17070_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIZAMBOURG"


Informations

Nom du document DU_17070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIZAMBOURG
Maillage 17070 BRIZAMBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2024 à 09:08
Publié le 01/08/2024 à 11:35
Mis à jour le 01/08/2024 à 11:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17070_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05237a33bd4c00f6cf7437cf8599b465
Producteur Mairie de Brizambourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIZAMBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5088244,45.7724833,-0.4315741,45.8370255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17070_procedure_20240624.pdf Procédure
17070_rapport_20240624.pdf Rapport
17070_padd_20240624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17070_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
17070_reglement_graphique_20240624.pdf Règlement graphique
17070_Plan_SUP_20240624.pdf Plan SUP
17070_Plan_reseau_eau_Brizambourg_20240624.pdf Plan reseau eau Brizambourg
17070_SUP_20240624.pdf SUP
17070_annexes_sanitaires_20240624.pdf Annexes sanitaires
17070_elements_changement_destination_20240624.pdf Elements changement destination
17070_elements_patrimoine_20240624.pdf Elements patrimoine
17070_liste_emplacements_reserves_20240624.pdf Liste emplacements reserves
17070_liste_servitudes_utilites_publiques_20240624.pdf Liste servitudes utilites publiques
17070_perimetres_reglementaires_20240624.pdf Perimetres reglementaires
17070_tableau_indicatif_surfaces_20240624.pdf Tableau indicatif surfaces
17070_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.