44006_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASSERAC"


Informations

Nom du document DU_44006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASSERAC
Maillage 44006 ASSERAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 14:09
Publié le 17/11/2025 à 14:52
Mis à jour le 17/11/2025 à 14:52
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 44006_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05252bff3612bff975771e3574d5efe5
Producteur Mairie d'ASSERAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASSERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44006
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4737633,47.405687,-2.3665598,47.4772346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44006_procedure_20251104.pdf Procédure
44006_eval_environnement_20251104.pdf Evaluation environnementale
44006_rapport_20251104.pdf Rapport
44006_padd_20251104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44006_prescription_pct_07_20251104.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44006_prescription_surf_02_20251104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44006_reglement_20251104.pdf Règlement écrit
44006_reglement_graphique_20251104.pdf Règlement graphique
44006_info_surf_02_20251104.pdf Zone d'aménagement concerté
44006_info_surf_03_20251104.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44006_info_surf_18_zh_20251104.pdf Info surf 18 zh
44006_info_surf_19_aep_20251104.pdf Info surf 19 aep
44006_info_surf_19_ep_20251104.pdf Info surf 19 ep
44006_info_surf_19_eu_20251104.pdf Info surf 19 eu
44006_info_surf_21_20251104.pdf Projet de plan de prévention des risques
44006_info_surf_21_feux_20251104.pdf Info surf 21 feux
44006_info_surf_21_inondation_20251104.pdf Info surf 21 inondation
44006_info_surf_21_mvt_terrain_20251104.pdf Info surf 21 mvt terrain
44006_info_surf_21_nappes_20251104.pdf Info surf 21 nappes
44006_info_surf_21_seisme_20251104.pdf Info surf 21 seisme
44006_liste_annexes_20251104.pdf Liste annexes
44006_liste_sup_20251104.pdf Liste sup
44006_orientations_amenagement_20251104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ASSERAC
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@asserac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44006 ASSERAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.