59435_PLU_20220516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOMAIN"


Informations

Nom du document DU_59435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOMAIN
Maillage 59435 NOMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 14:43
Publié le 07/04/2025 à 15:05
Mis à jour le 07/04/2025 à 15:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59435_PLU_20220516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-052c9d2519e2895d89919f591153d895
Producteur Communauté de Communes Pévèle Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59435
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1911615,50.4835184,3.2941372,50.5242891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59435_20120510_delib_approbation_R_20120510.pdf Délibération d’approbation
59435_20210927_delib_prescription_M2_20220516.pdf Délibération de prescription
59435_20220516_delib_approbation_M2_20220516.pdf Délibération d’approbation
59435_procedure_20120510.pdf Procédure
59435_rapport_1_20120510.pdf Partie 1
59435_rapport_2_20220516.pdf Partie 2
59435_padd_20120510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59435_prescription_surf_05_01_20120510.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
59435_reglement_20220516.pdf Règlement écrit
59435_reglement_graphique_20220516.pdf Règlement graphique
59435_annexes_20120510.pdf Annexes
59435_carte_enviro_20120510.pdf Carte enviro
59435_info_surf_16_00_20120510.pdf Site archéologique
59435_info_surf_19_01_1_20120510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59435_info_surf_19_01_2_20120510.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59435_liste_sup_20120510.pdf Liste sup
59435_notice_sanitaire_20120510.pdf Notice sanitaire
59435_plan_sup_20120510.pdf Plan sup
59435_OAP_1_20120510.pdf OAP 1
59435_OAP_2_20220516.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.