02226_PLU_20190924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURMELLES"



Informations

Nom du document DU_02226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURMELLES
Maillage 02226 COURMELLES
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 10:48
Publié le 22/05/2023 à 16:50
Mis à jour le 22/05/2023 à 16:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02226_PLU_20190924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-053c499dc09feba43df294f8bf31076d
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURMELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02226
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2648668,49.3323519,3.3334105,49.3588593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02226_procedure_20190924.pdf Procédure
02226_rapport_1_20190924.pdf Partie 1
02226_rapport_2_20190924.pdf Partie 2
02226_padd_20190924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02226_reglement_20190924.pdf Règlement écrit
02226_reglement_graphique_20190924.pdf Règlement graphique
02226_annexe_infrastructures_bruyantes_20190924.pdf Annexe infrastructures bruyantes
02226_annexes_et_sup_20190924.pdf Annexes et sup
02226_plan_aep_1_20190924.pdf Plan aep 1
02226_plan_aep_2_20190924.pdf Plan aep 2
02226_plan_annexe_ZAC_20190924.pdf Plan annexe ZAC
02226_plan_assainissement_20190924.pdf Plan assainissement
02226_plan_bruit_1_20190924.pdf Plan bruit 1
02226_plan_bruit_2_20190924.pdf Plan bruit 2
02226_plan_bruit_3_20190924.pdf Plan bruit 3
02226_plan_sup_20190924.pdf plan des sup
02226_servitude_aeronautique_20190924.pdf Servitude aeronautique
02226_orientations_amenagement_1_20190924.pdf OAP 1
02226_orientations_amenagement_2_20190924.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.