07050_PLU_20230923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBONAS"


Informations

Nom du document DU_07050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBONAS
Maillage 07050 CHAMBONAS
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2023 à 15:40
Publié le 03/10/2023 à 16:21
Mis à jour le 03/10/2023 à 16:21
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 07050_PLU_20230923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-054576f162249aac85bd0832ce6b811e
Producteur Commune de Chambonas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBONAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1035183,44.4007269,4.1566204,44.4498619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07050_procedure_20100729.pdf Procédure
07050_procedure_20230923.pdf Procédure
07050_rapport_1_20230923.pdf Partie 1
07050_rapport_20100729.pdf Rapport
07050_rapport_2_20230923.pdf Partie 2
07050_rapport_3_20230923.pdf Partie 3
07050_padd_20100729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07050_prescription_surf_05_20100729.pdf Emplacement réservé
07050_reglement_20230923.pdf Règlement écrit
07050_reglement_graphique_20230923.pdf Règlement graphique
07050_info_servitudes_99_20100729.pdf Info servitudes 99
07050_info_surf_99_20100729.pdf Autre
07050_orientations_20230923.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chambonas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chambonas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chambonas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.