Vue détaillée du document 38340_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ROCHES-DE-CONDRIEU"

Nom du document	DU_38340
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ROCHES-DE-CONDRIEU
Maillage	38340 LES ROCHES-DE-CONDRIEU
Source	Téléversement
Téléversé le	26/05/2025 à 11:33
Publié le	26/05/2025 à 11:52
Mis à jour le	26/05/2025 à 11:52
Statut
Version	2
Nom de l'archive	38340_PLU_20250428
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-055a5f25c8244577d55f825c846101ab
Producteur	Mairie des Roches de Condrieu

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ROCHES-DE-CONDRIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 38340 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise	[4.7547886,45.4491221,4.7758908,45.4574714]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 28/04/2025

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	38340_procedure_20250428.pdf	Procédure
	38340_rapport_1_20250428.pdf	Partie 1
	38340_rapport_2_20250428.pdf	Partie 2
	38340_rapport_3_20250428.pdf	Partie 3
	38340_padd_20250428.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	38340_prescription_surf_05_00_20250428.pdf	Emplacement réservé
	38340_reglement_20250428.pdf	Règlement écrit
	38340_reglement_graphique_1_20250428.pdf	Règlement graphique 1
	38340_reglement_graphique_2_20250428.pdf	Règlement graphique 2
	38340_reglement_graphique_3_20250428.pdf	Règlement graphique 3
	38340_info_surf_04_20250428.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	38340_info_surf_14_20250428.pdf	Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
	38340_info_surf_19_20250428.pdf	Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
	38340_info_surf_21_20250428.pdf	Projet de PPRN et PPRM
	38340_info_surf_99_20250428.pdf	Autre
	38340_liste_SUP_20250428.pdf	Liste SUP
	38340_liste_annexes_20250428.pdf	Liste annexes
	38340_plan_SUP_20250428.pdf	Plan SUP
	38340_orientations_amenagement_20250428.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie des Roches de Condrieu Téléphone : Aucun Courriel : accueilrdc2@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr

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