80598_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOUVION"


Informations

Nom du document DU_80598
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOUVION
Maillage 80598 NOUVION
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2022 à 14:35
Publié le 09/06/2022 à 12:37
Mis à jour le 09/06/2022 à 12:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 80598_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05717fa10587e7d5085e6b8bfc9f230e
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUVION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80598
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2022.
Emprise [1.7429686,50.1939164,1.8212787,50.2370156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80598_procedure_20181112.pdf Procédure
80598_rapport_1_20181112.pdf Partie 1
80598_rapport_2_20181112.pdf Partie 2
80598_rapport_3_20181112.pdf Partie 3
80598_rapport_4_20181112.pdf Partie 4
80598_padd_20181112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80598_prescription_surf_05_00_20181112.pdf Emplacement réservé
80598_reglement_20181112.pdf Règlement écrit
80598_reglement_graphique_1_20181112.pdf Règlement graphique 1
80598_reglement_graphique_2_20181112.pdf Règlement graphique 2
80598_info_lin_19_01_1_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
80598_info_lin_19_01_2_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
80598_info_lin_19_01_3_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
80598_info_lin_19_01_4_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
80598_info_surf_16_00_20181112.pdf Site archéologique
80598_info_surf_99_00_1_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80598_info_surf_99_00_2_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
80598_info_surf_99_00_3_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
80598_info_surf_99_00_4_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
80598_info_surf_99_00_5_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
80598_info_surf_99_00_6_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
80598_info_surf_99_00_7_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
80598_info_surf_99_00_8_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
80598_info_surf_99_00_9_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
80598_liste_annexes_20181112.pdf Liste annexes
80598_liste_sup_20181112.pdf Liste sup
80598_plan_sup_20181112.pdf Plan sup
80598_orientations_amenagement_20181112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.