60363_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIERVILLE"



Informations

Nom du document DU_60363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIERVILLE
Maillage 60363 LIERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 10:33
Publié le 11/04/2025 à 10:47
Mis à jour le 11/04/2025 à 10:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60363_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05863366624a72a90e8c5275f7f5025c
Producteur Mairie de Lierville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60363
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8671234,49.1741106,1.9170167,49.2167138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/03/2025
Date de publication : 31/03/2025
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60363_procedure_20250331.pdf Procédure
60363_rapport_20250331.pdf Rapport
60363_padd_20250331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60363_prescription_surf_05_20250331.pdf Emplacement réservé
60363_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
60363_reglement_graphique_20230331.pdf Règlement graphique
60363_avis_MRAE_MS1_20250331.pdf Avis MRAE MS1
60363_avis_ppa_MS1_20250331.pdf Avis ppa MS1
60363_info_surf_14_acoustique_20250331.pdf Info surf 14 acoustique
60363_info_surf_19_ep_20250331.pdf Info surf 19 ep
60363_info_surf_19_eu_20250331.pdf Info surf 19 eu
60363_info_surf_19_sanitaire_20250331.pdf Info surf 19 sanitaire
60363_info_surf_99_electricite_20250331.pdf Info surf 99 electricite
60363_info_surf_99_incendie_20250331.pdf Info surf 99 incendie
60363_liste_sup_20250331.pdf Liste sup
60363_sommaire_MS1_20250331.pdf Sommaire MS1
60363_orientations_amenagement_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lierville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lierville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lierville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.