74208_PLU_20251030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASSY"


Informations

Nom du document DU_74208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASSY
Maillage 74208 PASSY
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 18:04
Publié le 04/11/2025 à 07:54
Mis à jour le 04/11/2025 à 07:54
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 74208_PLU_20251030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05965584028cf59ed5c4eb2daed574a6
Producteur Commune de Passy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PASSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74208
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6459579,45.8976788,6.8554371,46.0182108]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/01/2020
Date de publication : 13/01/2020
Date de révision : 30/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74208_procedure_20251030.pdf Procédure
74208_rapport_20251030.pdf Rapport
74208_padd_20251030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74208_reglement_20251030.pdf Règlement écrit
74208_reglement_graphique_20251030.pdf Règlement graphique
74208_annexes_EP_20251030.pdf Annexes EP
74208_annexes_SUP_20251030.pdf Annexes SUP
74208_annexes_SUP_carte_PPR_20251030.pdf Annexes SUP carte PPR
74208_annexes_SUP_plan_monuments_20251030.pdf Annexes SUP plan monuments
74208_annexes_SUP_servitude_T1_20251030.pdf Annexes SUP servitude T1
74208_annexes_classement_sonore_20251030.pdf Annexes classement sonore
74208_annexes_informatives_DGA_20251030.pdf Annexes informatives DGA
74208_annexes_informatives_avis_autorite_environnementale_20251030.pdf Annexes informatives avis autorite environnementale
74208_annexes_informatives_etude_urbanisation_EGRATZ_20251030.pdf Annexes informatives etude urbanisation EGRATZ
74208_annexes_plans_gestion_arve_20251030.pdf Annexes plans gestion arve
74208_annexes_sanitaires_20251030.pdf Annexes sanitaires
74208_orientations_amenagement_20251030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Passy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-passy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-passy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.