21261_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUVERNEY"


Informations

Nom du document DU_21261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUVERNEY
Maillage 21261 FAUVERNEY
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 15:10
Publié le 23/10/2023 à 15:29
Mis à jour le 23/10/2023 à 15:29
Statut
Version 5
Nom de l'archive 21261_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05ca6606934b723decae4668dc0a57f7
Producteur Mairie de FAUVERNEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUVERNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1233714,47.2435604,5.1787766,47.2835686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21261_procedure_20230926.pdf Procédure
21261_rapport_20230926.pdf Rapport
21261_padd_20230926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21261_reglement_20230926.pdf Règlement écrit
21261_reglement_graphique_20230926.pdf Règlement graphique
21261_annexes_sanitaires_20230926.pdf Annexes sanitaires
21261_bruit_20230926.pdf Bruit
21261_etude_Loi_Barnier_20230926.pdf Etude Loi Barnier
21261_info_04_00_20230926.pdf Info 04 00
21261_info_lin_19_aep_20230926.pdf Info lin 19 aep
21261_info_lin_19_eu_20230926.pdf Info lin 19 eu
21261_liste_sup_20230926.pdf Liste sup
21261_plan_PPRi_20230926.pdf Plan PPRi
21261_plan_sup_20230926.pdf Plan sup
21261_regime_forestier_20230926.pdf Regime forestier
21261_reglement_PPRi_20230926.pdf Reglement PPRi
21261_orientations_amenagement_20230926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FAUVERNEY
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie@fauverney.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie@fauverney.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21261 FAUVERNEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.