200034064_PLUi_20220314_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VERE-GRESIGNE PARTIE B"



Informations

Nom du document DU_200034064_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VERE-GRESIGNE PARTIE B
Maillage 200034064 PLUI DU CORDAIS ET DU CAUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2024 à 10:43
Publié le 21/11/2024 à 11:32
Mis à jour le 26/11/2024 à 09:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200034064_PLUi_20220314_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-05ce827fc9d9ef0b66a9a6e769716d47
Producteur Communauté de Communes du Cordais et du Causse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU CORDAIS ET DU CAUSSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200034064
    • -
  • PLUi
    • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9008384,44.000729,1.9629526,44.0531291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200034064_procedure_20220314_B.pdf Procédure
200034064_rapport_20220314_B.pdf Rapport
200034064_padd_20220314_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200034064_prescription_pct_07_20220314_B.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200034064_prescription_pct_16_20220314_B.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200034064_prescription_surf_05_20220314_B.pdf Emplacement réservé
200034064_prescription_surf_25_20220314_B.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
200034064_reglement_20220314_B.pdf Règlement écrit
200034064_reglement_graphique_20220314_B.pdf Règlement graphique
200034064_info_pct_16_20220314_B.pdf Site archéologique
200034064_info_surf_04_20220314_B.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200034064_info_surf_17_20220314_B.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
200034064_info_surf_19_20220314_B.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
200034064_info_surf_99_20220314_B.pdf Autre
200034064_liste_annexes_20220314_B.pdf Liste annexes
200034064_sup_20220314_B.pdf Sup
200034064_orientations_amenagement_20220314_B.pdf OAP B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Cordais et du Causse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.4c81@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Cordais et du Causse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.4c81@orange.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.