30313_PLU_20180920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUZET"



Informations

Nom du document DU_30313
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAUZET
Maillage 30313 SAUZET
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 08:26
Publié le 27/09/2021 à 11:45
Mis à jour le 27/09/2021 à 11:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30313_PLU_20180920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05d63a2e200f035668a84d58be1f3834
Producteur Mairie de Sauzet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUZET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30313
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/09/2021.
Emprise [4.1839368,43.9539914,4.2550273,43.9723114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30313_procedure_20180920.pdf Procédure
30313_rapport_20180920.pdf Rapport
30313_padd_20180920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30313_prescription_lin_07_00_20180920.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
30313_prescription_lin_07_01_20180920.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30313_prescription_pct_07_00_20180920.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
30313_prescription_pct_07_01_20180920.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30313_prescription_surf_02_00_1_20180920.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30313_prescription_surf_02_00_2_20180920.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30313_prescription_surf_02_00_3_20180920.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30313_prescription_surf_02_00_4_20180920.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30313_prescription_surf_02_00_5_20180920.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
30313_prescription_surf_02_00_6_20180920.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
30313_prescription_surf_05_00_20180920.pdf Emplacement réservé
30313_reglement_20180920.pdf Règlement écrit
30313_reglement_graphique_0_20180920.pdf Tableau d’assemblage
30313_reglement_graphique_1_20180920.pdf Règlement graphique 1
30313_annexes_1_20180920.pdf Annexes 1
30313_annexes_2_20180920.pdf Annexes 2
30313_annexes_3_20180920.pdf Annexes 3
30313_info_lin_19_01_1_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30313_info_lin_19_01_2_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30313_info_lin_19_01_3_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30313_info_lin_19_01_4_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30313_info_pct_16_00_20180920.pdf Site archéologique
30313_info_surf_04_00_20180920.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30313_info_surf_14_00_20180920.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30313_info_surf_16_00_20180920.pdf Site archéologique
30313_info_surf_19_01_1_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30313_info_surf_19_01_2_20180920.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30313_liste_sup_20180920.pdf Liste sup
30313_plan_sup_20180920.pdf Plan sup
30313_orientations_amenagement_18_00_20180920.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sauzet
Téléphone : 04 75 46 72 22
Courriel : commune.sauzet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 46 72 22
Courriel : commune.sauzet@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30313 SAUZET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.