246700777_PLUi_20250131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE VILLE"


Informations

Nom du document DU_246700777
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE VILLE
Maillage 246700777 PLUI DE LA VALLEE DE VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 11:11
Publié le 07/04/2025 à 11:38
Dépublié le 09/07/2025 à 16:55
Mis à jour le 09/07/2025 à 16:55
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 246700777_PLUi_20250131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05ee4e2ef1c2ccee60df650e842a023b
Producteur ADEUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA VALLEE DE VILLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246700777
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1636333,48.283708,7.3894102,48.4025845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADEUS
Téléphone : Aucun
Courriel : m.lavenn@adeus.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.lavenn@adeus.org

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE LA VALLEE DE VILLE a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 31 janvier 2025.

      246700777_PLUi_RA1_20250131  
246700777_20250131_delib_approbation_RA1_20250131.pdf

La collectivité de PLUI DE LA VALLEE DE VILLE a approuvé une procédure de modification n°1 le 31 janvier 2025.

      246700777_PLUi_M1_20250131  
246700777_20250131_delib_approbation_M1_20250131.pdf