38269_PLU_20180716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURE"


Informations

Nom du document DU_38269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURE
Maillage 38269 LA MURE
Source Inconnue
Téléversé le 13/09/2019 à 08:59
Publié le 16/09/2019 à 11:41
Mis à jour le 10/01/2020 à 12:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 38269_PLU_20180716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-05f1d72291051036bebdd3e9ad1e54ed
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.