59620_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-AU-TERTRE"



Informations

Nom du document DU_59620
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-AU-TERTRE
Maillage 59620 VILLERS-AU-TERTRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2025 à 12:34
Publié le 28/08/2025 à 09:35
Mis à jour le 28/08/2025 à 09:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59620_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05fca02ce60969a31235b02f5fcec3ee
Producteur Mairie de Villers-au-Tertre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-AU-TERTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59620
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1509048,50.2888399,3.195856,50.3114034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59620_procedure_20250624.pdf Procédure
59620_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
59620_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
59620_rapport_3_20250624.pdf Partie 3
59620_rapport_4_20250624.pdf Partie 4
59620_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59620_prescription_lin_07_04_20250624.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
59620_prescription_pct_07_01_20250624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
59620_prescription_surf_08_00_20250624.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
59620_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
59620_reglement_graphique_20250624.pdf Règlement graphique
59620_4_1_liste_sup_20250624.pdf 4 1 liste sup
59620_4_2_plan_sup_20250624.pdf 4 2 plan sup
59620_4_3_liste_obligations_diverses_20250624.pdf 4 3 liste obligations diverses
59620_4_4_plan_obligations_diverses_20250624.pdf 4 4 plan obligations diverses
59620_4_5_annexes_sanitaires_20250624.pdf 4 5 annexes sanitaires
59620_4_6_plan_eau_potable_20250624.pdf 4 6 plan eau potable
59620_4_7_plan_assainissement_20250624.pdf 4 7 plan assainissement
59620_4_8_passage_faune_flore_20250624.pdf 4 8 passage faune flore
59620_oap_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villers-au-Tertre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillersautertre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillersautertre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.