71230_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEUGNON"



Informations

Nom du document DU_71230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEUGNON
Maillage 71230 GUEUGNON
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 17:25
Publié le 13/03/2025 à 15:24
Mis à jour le 13/03/2025 à 15:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 71230_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-062291a0ebb74377b4c846e8e2851dd1
Producteur CCEALS - Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEUGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 71230
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9997287,46.561846,4.1017831,46.6226291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71230_procedure_20250213.pdf Procédure
71230_rapport_0_20250213.pdf Partie 0
71230_rapport_1_20250213.pdf Partie 1
71230_rapport_2_20250213.pdf Partie 2
71230_rapport_3_20250213.pdf Partie 3
71230_rapport_4_20250213.pdf Partie 4
71230_rapport_5_20250213.pdf Partie 5
71230_padd_20250213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71230_prescription_surf_02_01_1_20250213.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
71230_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
71230_reglement_graphique_0_20250213.pdf Tableau d’assemblage
71230_reglement_graphique_1_20250213.pdf Règlement graphique 1
71230_reglement_graphique_2_20250213.pdf Règlement graphique 2
71230_reglement_graphique_3_20250213.pdf Règlement graphique 3
71230_reglement_graphique_4_20250213.pdf Règlement graphique 4
71230_info_lin_19_01_20250213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
71230_info_surf_14_00_20250213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71230_info_surf_99_00_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
71230_liste_annexes_20250213.pdf Liste annexes
71230_liste_sup_20250213.pdf Liste sup
71230_plan_sup_20250213.pdf Plan sup
71230_OAP_18_02_1_20250213.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCEALS - Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cceals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cceals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.