244400552_SCOT_20140228

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS D'ANCENIS"


Informations

Nom du document scot_244400552
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS D'ANCENIS
Maillage scot_244400552 SCOT DU PAYS D'ANCENIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2021 à 16:54
Publié le 26/02/2021 à 15:50
Mis à jour le 26/02/2021 à 15:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 244400552_SCOT_20140228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-062af65016a09abbab442568d1e8df62
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Ancenis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS D'ANCENIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244400552
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/02/2021.
Emprise [-1.5076278,47.302364,-0.9458072,47.6209669]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244400552_procedure_20140228.pdf Procédure
244400552_doo_20140228.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244400552_padd_20140228.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
244400552_rapport_20140228.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.