84025_PLU_20260916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIERES-D'AVIGNON"


Informations

Nom du document DU_84025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIERES-D'AVIGNON
Maillage 84025 CABRIERES-D'AVIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2026 à 14:27
Publié le 10/11/2026 à 16:13
Mis à jour le 12/11/2026 à 17:01
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 84025_PLU_20260916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-064094cb7180b4b4549b7a3d2d78afb5
Producteur Mairie de Cabrières-d'Avignon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABRIERES-D'AVIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84025
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2021. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.131606,43.8644905,5.167054,43.942273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84025_procedure_20260916.pdf Procédure
84025_rapport_1_20260916.pdf Partie 1
84025_rapport_2_20260916.pdf Partie 2
84025_rapport_3_20260916.pdf Partie 3
84025_rapport_4_20260916.pdf Partie 4
84025_rapport_5_20260916.pdf Partie 5
84025_rapport_6_20260916.pdf Partie 6
84025_rapport_7_20260916.pdf Partie 7
84025_rapport_8_20260916.pdf Partie 8
84025_padd_20260916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84025_reglement_20260916.pdf Règlement écrit
84025_reglement_graphique_1_20260916.pdf Règlement graphique 1
84025_reglement_graphique_2_20260916.pdf Règlement graphique 2
84025_PPRif_massif_monts_vaucluse_20260916.pdf PPRif massif monts vaucluse
84025_notice_SUP_20260916.pdf Notice SUP
84025_notice_annexes_sanitaires_20260916.pdf Notice annexes sanitaires
84025_notice_voies_bruyantes_20260916.pdf Notice voies bruyantes
84025_obligation_debroussaillement_20260916.pdf Obligation debroussaillement
84025_page_de_garde_et_sommaire_20260916.pdf Page de garde et sommaire
84025_perimetre_taxe_amenagement_20260916.pdf Perimetre taxe amenagement
84025_plan_SUP_20260916.pdf Plan SUP
84025_plan_reseau_assainissement_20260916.pdf Plan reseau assainissement
84025_plan_reseau_eau_potable_20260916.pdf Plan reseau eau potable
84025_regime_forestier_20260916.pdf Regime forestier
84025_reglement_local_publicite_20260916.pdf Reglement local publicite
84025_site_classe_de_la_Fontaine_de_Vaucluse_20260916.pdf Site classe de la Fontaine de Vaucluse
84025_zonage_assainissement_20260916.pdf Zonage assainissement
84025_orientations_amenagement_1_20260916.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 1
84025_orientations_amenagement_2_20260916.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cabrières-d'Avignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cabrieresdavignon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cabrières-d'Avignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cabrieresdavignon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.