11002_CC_20201118

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AIROUX"


Informations

Nom du document DU_11002
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AIROUX
Maillage 11002 AIROUX
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2021 à 09:42
Publié le 11/03/2021 à 09:30
Mis à jour le 11/03/2021 à 09:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11002_CC_20201118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06448cece9218a102b3d2acc048486c3
Producteur Mairie de Airoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIROUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11002
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [1.855141,43.3517751,1.8928677,43.3816673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11002_procedure_20201118.pdf Procédure
11002_rapport_1_20201118.pdf Partie 1
11002_cas_par_cas_20201118.pdf Cas par cas
11002_dispense_evaluation_environnementale_20201118.pdf Dispense evaluation environnementale
11002_info_surf_16_00_20201118.pdf Site archéologique
11002_liste_sup_20201118.pdf Liste sup
11002_plan_sup_20201118.pdf Plan sup
11002_sectorisation_graphique_20201118.pdf Sectorisation graphique
11002_servitude_AC1_AC2_20201118.pdf Servitude AC1 AC2
11002_transport_gaz_naturel_20201118.pdf Transport gaz naturel
11002_zonage_assainissement_20201118.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Airoux
Téléphone : 04 68 60 03 18
Courriel : mairieairoux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 60 03 18
Courriel : mairieairoux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.