78034_PLU_20180222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTEUIL"


Informations

Nom du document DU_78034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTEUIL
Maillage 78034 AUTEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2021 à 10:03
Publié le 28/03/2021 à 19:33
Mis à jour le 28/03/2021 à 19:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78034_PLU_20180222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-066121bb49f66f09d3adf8323f16c8e6
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2021.
Emprise [1.7992439,48.8290536,1.8352291,48.8537727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78034_PROCEDURE_20180222.pdf PROCEDURE
78034_RAPPORT_20180222.pdf RAPPORT
78034_PADD_20180222.pdf PADD
78034_reglement_20180222.pdf Règlement écrit
78034_reglement_graphique_20180222.pdf Règlement graphique
78034_info_surf_04_00_1_20180222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
78034_info_surf_32_00_1_20180222.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
78034_liste_annexes_20180222.pdf Liste annexes
78034_orientations_amenagement_20180222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78034 AUTEUIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.